La théorie « de l’accessoire » ou de « l’arrière-plan » en matière de propriété intellectuelle provient d’un développement jurisprudentiel, lequel permet l’insertion licite d’une œuvre protégée dans un film, une photographie ou toute autre oeuvre tant que celle-ci ne constitue que l’accessoire du sujet principalement traité.
Rendu le 12 mai dernier par la 1ère Chambre Civile, un arrêt de la Cour de Cassation se présente comme l’aboutissement d’une théorie déjà largement admise par la jurisprudence, car il rappelle que l’inclusion d’illustrations protégées dans un film « vues de manière fugitive » ne constitue pas une entrave au droit d’auteur, au sens de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La visibilité comme critère donc ? Michel Vivant* va même plus loin à ce propos : « si toute forme ne constitue pas une œuvre mais si toute œuvre est dotée à priori d’une forme […] pareille forme n’est protégée qu’à titre d’œuvre ». En d’autres termes, même s’il s’agit là d’un arrêt de rejet, la Cour précise implicitement que la communication d’une forme à titre d’œuvre doit s’imposer comme une limite à la théorie de l’accessoire.
* Michel Vivant, Droit d’auteur et théorie de l’accessoire : et si l’accessoire révélait l’essentiel ? La semaine juridique Edition Générale n°28, 11 juillet 2011.