« Une marque est la personnalité et l’identité d’une entreprise sur le marché » disait Kalyan C. Kankanala dans son livre Fundamentals of Intellectual Property.
Cette phrase représente parfaitement l’essence des marques et leur importance dans le développement d’une entreprise.
Au fil de l’évolution d’une société, il peut s’avérer utile de l’ouvrir au marché international et par conséquent, de protéger ses droits, notamment de marque, à l’étranger.
Cependant, vous devez vous renseigner sur les règles indispensables à l’enregistrement d’une marque avant d’entreprendre une telle procédure. En effet, la législation relative au dépôt de marque est différente dans chaque pays, même si l’on retrouve souvent des similarités.
La procédure d’enregistrement d’une marque aux Etats Unis est très spécifique en la matière et les demandeurs n’étant pas domiciliés sur le territoire américain doivent suivre les règles très attentivement s’ils veulent enregistrer leur marque avec succès.
Tous les jours, des dizaines d’applications sont rejetés par l’Office Américaine des Brevets et des Marques (U.S.P.T.O) et bien souvent à cause de simples erreurs qui auraient pu facilement être évitées.
Le meilleur exemple est l’obligation de représentation par un avocat américain.
L’Office américaine d’enregistrement des marques est très clair à ce sujet : « Pour les demandeurs non domiciliés aux Etats-Unis, il est nécessaire d’effectuer un dépôt de marque par l’intermédiaire d’un avocat spécialisé dans les marques aux États-Unis ».
Ainsi, seul un membre actif de l’un des barreaux américains pourra accompagner un demandeur étranger non domicilié sur le territoire américain dans une demande d’enregistrement devant l’U.S.P.T.O (Office Américaine des Brevets et des Marques).
Ces avocats seront les seuls à être véritablement compétents pour comprendre la loi américaine et pourront vous donner des informations et des conseils légaux.
C’est pourquoi il est important de se tourner vers une équipe d’experts légaux du droit américain afin de vous assister en matière de droit des marques.
Capucine D.
